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Générateur de contrat commercial : un projet clair, à faire relire

Décrivez l'accord : les parties, ce qui est vendu, le prix, la durée. Ember Origin rédige un projet de contrat commercial en Word ou PDF, explique chaque clause importante et signale les points à faire valider par un avocat. Une fois le texte arrêté, le contrat peut être signé électroniquement.

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Votre contrat continue dans Ember Origin / Second Cerveau / Juridique startup
Contrat de prestation
StatutProjet à relire

Contrat de prestation de services

Objet et livrables
Prix et conditions de paiement
Durée et résiliation
Responsabilité et propriété intellectuelle
FormatWord, PDFModifiable
Clauses clésExpliquéesEn clair
SignatureEn ligneJusqu'à 10 signataires
StructuréLes clauses attendues
ExpliquéChaque clause en clair
PrudentLes points à faire valider signalés
SignableSignature électronique incluse
Ce que vous obtenez

Un projet de contrat que vous comprenez avant de le signer

Ember Origin donne un cadre général, pas un conseil juridique. Les points sensibles sont signalés pour votre avocat.

  • Un projet de contrat en Word, exportable en PDF
  • Les clauses clés expliquées en langage courant
  • Les points de vigilance à faire relire
  • La signature électronique une fois le texte arrêté
Clauses à ne pas oublier
ClausePourquoi elle compte
Objet et livrablesCe qui est dû, et ce qui ne l'est pas
Prix et paiementMontant, échéances, pénalités de retard
Durée et résiliationComment sortir du contrat
ResponsabilitéLe plafond de ce que vous risquez
Propriété intellectuelleÀ qui appartient ce qui est produit
Pas un avis d'avocatPour un enjeu important, faites relire le projet par un professionnel du droit
Simple et rapide

Comment ça marche ?

1

Décrivez l'accord

Les parties, l'objet, le prix, la durée et vos points d'inquiétude.

2

Relisez le projet

Ember Origin rédige le contrat et explique les clauses. Vous ajustez.

3

Faites signer

Après relecture, envoyez-le en signature électronique depuis la conversation.

Pour quels projets ?

Pour les accords que vous signez chaque mois.

Prestation de service

Cadrer une mission avec un client.

Confidentialité

Protéger un échange avant un partenariat.

Freelance

Contractualiser avec un indépendant.

Votre demande vous suit jusqu'à la compétence Juridique startup du Second Cerveau

Le bouton ouvre le Second Cerveau d'Ember Origin avec ce que vous avez écrit ici, compétence Juridique startup sélectionnée. Ember Origin rédige le projet et explique les clauses ; la signature se fait ensuite depuis la conversation, sur ordinateur.

Rédiger mon contrat
Ember Origin/ Second Cerveau/ Nouvelle conversation
Compétence : Juridique startup
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Questions fréquentes

Le générateur de contrat commercial est-il gratuit ?

Oui. À l'inscription, vous recevez 1 000 crédits de bienvenue pour rédiger vos projets de contrat dans Ember Origin, sans carte bancaire.

Le contrat a-t-il valeur de conseil juridique ?

Non. Ember Origin rédige un projet et donne un cadre général. Pour un enjeu important, faites-le relire par un avocat.

Quels contrats puis-je rédiger ?

Les contrats courants d'une jeune entreprise : prestation de services, conditions générales de vente, accord de confidentialité, contrat avec un freelance, accord de traitement des données.

Puis-je faire signer le contrat ?

Oui. Un contrat produit par Ember Origin peut être signé électroniquement par dix personnes au plus. C'est une signature électronique simple au sens eIDAS, avec un certificat de preuve.

Dans quels formats ?

En Word modifiable, avec un export PDF.

1 000Crédits offerts à l'inscription
ProjetClauses expliquées, points à faire valider
ParisBase de données hébergée à Paris

Votre prochaine décision peut commencer ici.

Décrivez votre priorité. Ember vous aide à avancer.